Vous êtes actuellement sur :

Le fait d'entrer dans le site constitue votre acceptation des présentes modalités. Si vous n'acceptez pas de respecter les présentes modalités, veuillez ne pas entrer dans le site.

AU SUJET DE LA SOCIÉTÉ
Ce site est exploité par Gravure Alain Robitaille inc. Situé au 1882, rue Saint-Charles, Portneuf (Québec) Canada, G0A 2Y0.

DROIT D'AUTEUR
Vous reconnaissez que le site contient des renseignements, des données, des logiciels, des photographies, des graphes, des vidéos, des caractères, des graphiques, de la musique, des sons et d'autre matériel (collectivement le « contenu ») qui sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce, des secrets commerciaux, des droits dans des bases de données et/ou d'autres droits de propriété et que ces droits sont valides et protégés dans toutes les formes et technologies et tous les médias existants maintenant ou développés à l'avenir. Tout le contenu est protégé par le droit d'auteur en vertu des lois canadiennes sur le droit d'auteur, et Gravure Alain Robitaille détient tous les droits d'auteur et droits équivalents sur le choix, la coordination, l'organisation, la présentation et l'amélioration de ce contenu. Vous ne pouvez modifier, retirer, supprimer, augmenter, publier ou transmettre le contenu, participer à son transfert ou à sa vente, créer des oeuvres qui en sont dérivées ou des adaptations de ce contenu ou l'exploiter d'une façon ou d'une autre en tout ou en partie. A l'exception de ce qui est prévu dans la phrase qui précède ou permis par l'utilisation juste en vertu des lois canadiennes ou vos droits légaux en vertu d'une autre loi semblable sur le droit d'auteur, vous ne pouvez télécharger, afficher, reproduire ou distribuer d'aucune façon le contenu protégé par le droit d'auteur, ou tout autre droit de propriété, sans obtenir la permission du propriétaire du droit d'auteur ou de tout autre droit de propriété.

Rien dans le site ne devrait être interprété de façon à accorder, implicitement, par préclusion ou autrement, toute licence ou tout droit d'utilisation du site ou tout renseignement affiché dans le site au moyen de l'utilisation du cadrage, d'un lien profond ou autrement sauf (a) ce qui est expressément permis par les présentes modalités ou (b) avec notre permission écrite préalable ou celle du tiers qui détient la marque de commerce ou le droit d'auteur sur les renseignements affichés dans le site.

Gravure Alain Robitaille permet l'utilisation des oeuvres qui sont fournies par insignexpress.com pour les produits achetés sur insignexpress.com.